Mentions légales

EDITEUR DU SITE :

Le site www.atmosphériques.com/boutique (ci-après dénommé « le Site ») est édité par ATMO PROD, SARL, au capital de 7.500 euros, Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 451 868 822 dont le siège social est, 20 rue de Richelieu - 75001 Paris

Contact : 0144589111

Directeur de la publication : Monsieur Marc THONON


L'hébergement du site est assuré par la société OVH, SAS au capital de 500.000 euros, inscrite au RCS de Roubaix - Tourcoing sous le numéro B 424 761 419, dont le siège social est 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX.

Contact : 0820320363


DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE :

La Société informe les internautes par les présentes que l’ensemble des éléments publiés sur le Site, sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d’auteur (à savoir sans que cette liste soit limitative : les photographies, les phonogrammes, les vidéomusiques, les dessins,...) et par la législation en vigueur sur les marques (à savoir sans que cette liste soit limitative : les logos, les marques,…).

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute exploitation sans l’autorisation préalable et écrite est susceptible de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de marque, de dessins et modèles, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.

Les marques des logiciels éventuellement présentes sur le Site sont la propriété des sociétés qui les exploitent. Elles ne peuvent donc être utilisées sans l’autorisation préalable et écrite dudit propriétaire. Toute utilisation suppose la conclusion d’un contrat de licence directement entre leur propriétaire et l’internaute, en vertu du droit d’auteur qui les protége.



DONNÉES PERSONNELLES :

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi du 6 août 2004, les internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données les concernant en écrivant à: ATMO PROD – Service Site Atmosphériques – 20, rue de Richelieu 75001 PARIS. Les informations collectées sont réservées à l’usage exclusif de l’éditeur du Site. Elles seront intégrées dans le fichier client de la société à des fins d’information, de gestion administrative et commerciale. Ces informations ne seront transmises à aucun tiers à moins que l’internaute n’en donne l’autorisation.



RESPONSABILITE :

L’éditeur du Site ne saurait être tenu responsable d’éventuels problèmes techniques rencontrés sur le Site. En cas de liens à partir du Site vers d’autres sites, l’éditeur du Site ne saurait être tenu responsable des contenus publiés sur ces sites ou de tout problème rencontré, ainsi que des conséquences de leur utilisation.



MODIFICATIONS :

L’Editeur du Site se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation. En conséquence, l’Editeur du Site invite les internautes à les consulter régulièrement.


 

NEWS BOUTIQUE /
Mode de paiement sécurisé par HSBC